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Proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

LISTE DES PERSONNES ENTENDUES

Lundi 19 septembre 2016

- BlaBlaCar : Mme Fabienne Weibel, directrice des affaires publiques, MM. Lionel Benatia, responsable des affaires publiques en France, et Alban de Louvencourt, consultant du cabinet Lysios ;

- Assemblée permanente des chambres des métiers et de l'artisanat (APCMA) : MM. François Moutot, directeur général, François-Xavier Huard, adjoint au directeur, et Mme Valérie Chaumanet, directrice des relations institutionnelles ;

- Alternative mobilité transport (AMT) : MM. Joseph François, président, et Soufian El Kartaoui, porte-parole ;

- Ministère chargé des transports : M. Jacques Legaignoux, conseiller « transport routier, transport urbain et mobilité durable », Mme Constance Deler, conseillère en charge des relations avec le Parlement et les élus, MM. André Dorso, directeur de projet à la délégation à la sécurité et à la circulation routières, Benjamin Croze, chef du bureau des politiques de déplacement, et Mme Odile Seguin, directrice adjointe à la sous-direction des transports routiers.

Mercredi 21 septembre 2016

- Table ronde des fédérations de taxi : MM. Lionel Besnier et Christophe Chavinier, Gescop ; M. Christophe Vanlierde, vice-président de la Fédération nationale du taxi (FNDT) ; MM. Serge Metz, secrétaire général, et Yann Brillat-Savarin, délégué général, de l'Union nationale des industries du taxi (UNIT) ; MM. Ahmed Senbel, président, et Pascal Wilder, secrétaire général, de la Fédération nationale des taxis indépendants (FNTI) ; M. Thierry Guicherd, porte-parole de Taxis de France ; Mme Séverine Bourlier, secrétaire générale de l'Union nationale des taxis (UNT) ; MM. Jean-Michel Rebours, membre du bureau, et David Cousseau, juriste, de la Fédération nationale des artisans du taxi (FNAT) ; MM. Bruno Berdugo, président, et Frédéric Provotelle, conseiller, de la Chambre syndicale des loueurs d'automobiles (CSLA) ; et M. Christian Delomel, président de la Chambre syndicale des artisans du taxi (CSAT) ;

- Table ronde des syndicats de taxis : MM. Mohamed Khademi, délégué, et Bachir Beloucif, secrétaire, de la Chambre syndicale des cochers chauffeurs CGT-Taxis ; M. Abdelkader Misouri, délégué du Mouvement des taxis solidaires (LMTS) ; M. Kader Remana, secrétaire général de la CFDT Taxis ; MM. Abdelghani Ghalfi, secrétaire général, et Milan Dejanovic, délégué, des travailleurs du taxi (LTDT) ; M. Joseph Bemba, délégué du Syndicat de défense des conducteurs de taxi parisiens (SDCTP) ; MM. Nordine Dahmane, secrétaire national, et Kevin Hauroo, trésorier, de FO-UNCP ; et MM. Adil Karami, secrétaire général adjoint, et Rachid Aitouhman, délégué, de Sud Taxi.

- Représentants de conducteurs de VTC : M. Sayah Baaroun, secrétaire général du syndicat des chauffeurs privés VTC UNSA ; M. Franck Bonot, secrétaire général de UNSA transport ;

- Union des nouveaux acteurs pour la mobilité (UNAM) : MM. Karim Ferchiou, président, Germain Grac-Aubert, représentant (Voitures noires), Fouad Haddouchi, représentant (Cab formations), Alexandre Quintard-Kaigre, représentant (Uber) ;

- Table ronde des représentants des entreprises régies par la loi Loti : MM. Dominique Jamois, secrétaire général, et Patrick Dabernat, délégué général, de la Chambre syndicale nationale des entreprises de remise et de tourisme (CSNERT) ; MM. Bruno Berdugo, président, et Fabrice Provotelle, conseiller, de la Chambre syndicale des loueurs d'automobiles (CSLA) ; M. Gilles Mathelié-Guinlet, secrétaire général de l'Organisation des TPE et PME du transport routier (OTRE).

Mardi 27 septembre 2016

- M. Laurent Grandguillaume, député de la Côte-d'Or, auteur et rapporteur de la proposition de loi à l'Assemblée nationale.

Jeudi 29 septembre 2016

- Uber : MM. Antonio Constanzo, directeur des relations institutionnelles Europe du Sud, Alexandre Quintard-Kaigre, responsable des relations institutionnelles France, Sami Sayah, chef d'entreprise, chauffeur indépendant, et Renaud Large, consultant du cabinet Havas ;

- Le Cab : MM. Benjamin Cardoso, président, et Julien Morel, consultant du cabinet Lysios ;

- Groupe Rousselet : MM. Nicolas Rousselet, président-directeur général du Groupe Rousselet et président de l'Union nationale des industries du taxi (UNIT), et Yann Brillat-Savarin, directeur de cabinet ;

- Fédération française du transport de personnes sur réservation (FFTPR) : MM. Yves Weisselberger, président de la FFTPR et fondateur de Snapcar, et Yanis Kiansky, membre de la FFTPR et co-fondateur d'Allocab, Guillaume Chaban-Delmas, consultant du cabinet Boury, Tallon & associés.

Mardi 11 octobre 2016

- Groupe Slota : MM. Jacques Chalopin, directeur général, et Pierre Lassalle, directeur administratif et financier ;

- Alpha Taxis : MM. Christophe Jacopin, co-gérant d'Alpha Taxis et président-directeur général de la société coopérative GAT, et Christophe Chavinier, co-gérant d'Alpha Taxis et président-directeur général de la société coopérative Taxicop ;

- Autorité de la concurrence : MM. Umberto Berkani, rapporteur général adjoint, et David Viros, chef du service du président.

Jeudi 13 octobre 2016

- Préfecture de police, direction des transports et de la protection du public, bureau des taxis et transports publics : M. Guillaume Quenet, sous-directeur des déplacements et de l'espace public, Mme Delphine Gilbert, chef du bureau des taxis et des transports publics, MM. David Pousset, capitaine de police, responsable de la compagnie de police routière, et Bernard Baulard, major, compagnie de police routière.

Jeudi 20 octobre 2016

- Déplacement du rapporteur à l'antenne des boers de l'aéroport de Roissy, en présence de Mme Françoise Hardy, contrôleur général, sous-directrice régionale de la circulation et de la sécurité routières et M. David Pousset, capitaine de police, responsable de la compagnie de police routière.

Source: Senat

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